06 78 92 64 46

Valeurs en Jeu

Mentions Légales

Vous êtes ici : Les Puzzles de Jean / Mentions Légales

EDITEUR DU SITE

Valeurs en Jeu SARL

RAISON SOCIALE

Valeurs en Jeu
Siège social: 25 Rue des Charmettes – 69100 Villeurbanne
Capital social : 5000,00€
SIRET :

HÉBERGEUR

ovh.com

MENTIONS LÉGALES

Protection des données personnelles

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d’accès, adressez un email avec vos coordonnées à contact Le site-valeursenjeu.fr

Droit d’auteur et copyright

L’ensemble des informations présentes sur ce site peuvent être reproduites gratuitement et sans autorisation. Il suffit de citer la source.

Responsabilités

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état.
Le site valeursenjeu.fr ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
Le site valeursenjeu.fr n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

Le site valeursenjeu.fr se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations, notamment en actualisant ce site.
Le site valeursenjeu.fr ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entrainer une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Liens Hypertextes

Les sites extérieurs à Le site valeursenjeu.fr ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle Le site valeursenjeu.fr, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Droit d’accès et modifications

En vertu de l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment vous opposer gratuitement et sans motif à la diffusion et/ou à la conservation, par Le site valeursenjeu.fr, des données que vous avez fournies.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

back-left-arrow-circular-button Page précédente